Table des matières
Mécénat de compétences : mode d'emploi
Bâtir des ponts entre entreprises et associations locales en impliquant les collaborateurs dans des actions solidaires et environnementales
- Laura Teyan
- 6 min
En parcourant ce guide, que nous avons voulu aussi clair et accessible que possible, vous découvrirez ce qu’est le mécénat de compétences et comment il peut transformer de façon concrète la Responsabilité Sociétale de votre entreprise (RSE).
Mécénat de compétences : qu’est-ce que c’est ?
Le mécénat de compétences est une forme de don en nature qui permet aux entreprises de mobiliser les compétences de leurs salariés au service de causes d’intérêt général. Cette mobilisation s’effectue sur leur temps de travail. De cette manière, les entreprises renforcent leur impact sociétal tout en valorisant leurs collaborateurs.
Au même titre que le mécénat financier (don d’argent) ou matériel (don de biens), le mécénat de compétences ouvre droit à un avantage fiscal à hauteur de 60% du salaire chargé* du collaborateur. Cette incitation fiscale est encadrée par la loi du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations, dite « loi Aillagon ».
*Le salaire chargé correspond au salaire brut du salarié auquel s’ajoutent les charges patronales.
Mécénat de compétences : définition
Le mécénat de compétences consiste pour une entreprise à prêter les compétences* de ses collaborateurs à un organisme d’intérêt général*, sur leur temps de travail*.
*Les compétences regroupent les savoirs, savoir-faire et savoir-être de chaque collaborateur, qu’il s’agisse de qualités personnelles (comme l’écoute ou l’empathie), de compétences professionnelles (comme la comptabilité, la communication ou le management) ou de compétences transverses (comme le leadership ou la gestion de projet).
*Un organisme est d’intérêt général s’il remplit les 3 conditions suivantes : il n’exerce pas d’activité lucrative, sa gestion est désintéressée, et il ne fonctionne pas au profit d’un cercle restreint de personnes. Nous vous détaillons plus bas la liste exhaustive des organismes habilités.
*Le mécénat de compétences s’accomplit sur le temps de travail, permettant ainsi au collaborateur de réaliser sa mission pendant ses horaires habituels, sans impact sur sa rémunération.
Quelles différences entre bénévolat et mécénat de compétences ?
Le mécénat de compétences et le bénévolat (ou bénévolat de compétences) sont deux formes d’engagement qui consistent à offrir temps et compétences pour des causes d’intérêt général.
La principale différence réside dans le moment où ces actions sont réalisées : le bénévolat de compétences se fait sur le temps libre tandis que le mécénat de compétences s’effectue sur le temps de travail.
• Mécénat de compétences : ce dispositif est soutenu et encadré par l’entreprise. Le salarié conserve sa rémunération tout en réalisant des missions d’intérêt général (sur la base du volontariat) pendant ses heures de travail. L’entreprise, en plus de renforcer son engagement sociétal, peut bénéficier d’avantages fiscaux pour ces actions.
• Bénévolat de compétences : il s’agit d’un engagement personnel où les volontaires offrent leur temps et leurs compétences en dehors de leurs heures de travail, sans rémunération. Bien que l’entreprise ne bénéficie d’aucun avantage fiscal, elle peut encourager ces initiatives en mettant à disposition une plateforme d’engagement solidaire, facilitant l’accès des salariés à des missions associatives. Cela permet à l’entreprise de contribuer positivement à la société et à l’environnement.
Quels sont les avantages du mécénat de compétences ?
Le mécénat de compétences est un dispositif qui profite à la fois aux entreprises, aux collaborateurs, et aux associations.
Avantages pour les entreprises
- Fidélisation des collaborateurs : en permettant aux salariés de s’engager pour des causes qui leur tiennent à cœur, l’entreprise favorise leur sentiment d’utilité, leur satisfaction et leur engagement, réduisant ainsi le turnover.
- Renforcement de la cohésion d’équipe : travailler ensemble sur un projet de mécénat renforce les liens entre les collaborateurs, améliorant ainsi la dynamique de groupe et la collaboration.
- Développement des compétences : les salariés acquièrent de nouvelles compétences et enrichissent leur expérience professionnelle, ce qui peut se traduire par une meilleure performance au sein de l’entreprise.
- Amélioration de la marque employeur : le mécénat de compétences renforce la réputation de l’entreprise en la positionnant comme socialement responsable et engagée dans des causes importantes.
- Des conditions fiscales avantageuses : le mécénat de compétences ouvre droit à une réduction d’impôt à hauteur de 60 % du salaire brut chargé du collaborateur.
Avantages pour les salariés
- Épanouissement personnel : contribuer à des projets qui ont un impact social ou environnemental apporte un sentiment d’accomplissement et de fierté.
- Acquisition de nouvelles compétences : les salariés développent des compétences techniques ou interpersonnelles, comme le travail en équipe, la gestion de projet, ou la communication, qui sont valorisables sur le marché du travail.
- Élargissement du réseau professionnel : le mécénat de compétences permet aux salariés de rencontrer des personnes de divers horizons, ce qui peut être bénéfique pour leur carrière future.
- Sentiment d’appartenance : s’engager dans des initiatives qui reflètent les valeurs de l’entreprise renforce le lien entre le salarié et son employeur.
Avantages pour les associations
- Accès à des compétences spécifiques : les associations bénéficient des savoir-faire des salariés, ce qui améliore leur efficacité et leur impact.
- Renforcement des capacités : grâce aux compétences apportées par les salariés, les associations développent de nouveaux projets ou améliorent leur fonctionnement interne.
- Visibilité et crédibilité : s’associer à des entreprises reconnues renforce la crédibilité d’une association et accroît sa visibilité auprès du public et des donateurs.
- Soutien financier indirect : bien que le mécénat de compétences ne soit pas un financement direct, il permet aux associations d’économiser sur les coûts de personnel et de formation, libérant ainsi des ressources pour d’autres initiatives.
- Partenariats durables : le mécénat de compétences peut mener à des relations de long terme entre les entreprises et les associations, favorisant une collaboration continue sur des projets futurs.
Mécénat de compétences : cadre juridique
Quelles sont les deux formes juridiques du mécénat de compétences ?
- Prestation de service : dans ce cas, l’entreprise s’engage à réaliser une mission spécifique qu’elle pilote entièrement. Cette mission est conçue pour répondre aux besoins d’un organisme d’intérêt général, qui peut bénéficier de l’expertise de l’entreprise. Ce type d’intervention permet à l’entreprise de mettre en avant ses compétences clés tout en apportant une valeur ajoutée à l’organisme bénéficiaire.
- Prêt de main-d’œuvre : ici, l’entreprise met à disposition un ou plusieurs de ses salariés pour travailler directement avec un organisme éligible au mécénat. Dans ce cadre, c’est l’organisme qui dirige la mission et exerce une autorité fonctionnelle sur les salariés. Le prêt de main-d’œuvre doit impérativement s’effectuer dans un but non lucratif, conformément à l’article L8241-2 du code du travail.
Les documents légaux relatifs au prêt de main-d’œuvre
Le mécénat de compétences repose sur trois fondements essentiels :
– l’engagement personnel du salarié ;
– la réponse à un besoin clairement identifié par l’organisme, garantissant que l’intervention ait un impact réel ;
– l’accord préalable de l’entreprise, qui doit valider et soutenir la démarche pour assurer son succès et son intégration dans la culture d’entreprise.
Le prêt de main-d’oeuvre est alors conditionné par :
1. La convention de mécénat : ce document est signé entre la société prêteuse et l’organisme bénéficiaire. Il formalise les engagements des deux parties et précise les caractéristiques du don ainsi que les éventuelles contreparties symboliques (telle qu’une invitation à un événement).
2. L’avenant au contrat de travail : ce document est signé par le salarié et la société prêteuse. Il détaille la nature des missions à réaliser, les horaires, le lieu d’intervention, ainsi que les spécificités du poste occupé.
Retrouvez ici nos modèles de convention de mécénat et d’avenant au contrat de travail.
Mécénat de compétences : y a-t-il une durée minimale/maximale pour les missions ?
Le temps et la fréquence du mécénat de compétences peuvent varier considérablement. Les missions peuvent être très courtes, comme une intervention d’une demi-journée, ou s’étendre sur une période plus longue, allant jusqu’à un plein temps sur une durée maximale de trois ans*. Cette flexibilité permet d’adapter les actions aux priorités stratégiques de l’entreprise tout en répondant efficacement aux attentes de l’organisme d’intérêt général.
*Avant la publication de la loi n° 2024-344 du 15 avril 2024, la durée maximale était limitée à deux ans. Cette loi, visant précisément à « soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative », a prolongé cette période d’un an supplémentaire.
Les conditions d’éligibilité des parties prenantes
• Côté organismes prêteurs
Y a-t-il une taille minimale d’entreprise pour pratiquer le mécénat de compétences ?
Non, toutes les entreprises privées françaises, qu’elles soient TPE, PME, ETI ou grands groupes, ont la possibilité de prêter leur main-d’œuvre au profit d’organismes d’intérêt général.
Jusqu’en avril 2024, une zone grise juridique persistait concernant le mécénat de compétences pour les entreprises de moins de 5 000 salariés, laissant planer le doute sur leur autorisation à y recourir. Cette ambiguïté freinait certaines entreprises dans la mise en place du dispositif. La loi du 15 avril 2024 a clarifié la situation en confirmant que toutes les entreprises, quelle que soit leur taille, sont désormais explicitement autorisées à pratiquer le mécénat de compétences (article L. 8241-3 du Code du travail).
Les freelances et micro-entrepreneurs (également appelés auto-entrepreneurs) peuvent-ils pratiquer le mécénat de compétences ?
Cela dépend de la structure juridique dans laquelle ils exercent.
Les freelances peuvent bénéficier de l’avantage fiscal lié au mécénat de compétences s’ils effectuent leur activité dans une structure du type EURL ou SASU, car ces formes d’entreprises sont soumises à l’impôt sur les sociétés.
Si le freelance exerce en entreprise individuelle (EI), il relève automatiquement du régime de l’impôt sur le revenu (régime par défaut) et n’est donc pas soumis à l’impôt sur les sociétés. Par conséquent, il ne peut pas bénéficier de la réduction fiscale sur l’impôt sur les sociétés associée au mécénat de compétences.
Les micro-entrepreneurs (ou auto-entrepreneurs) exercent en tant qu’entrepreneurs individuels (EI) et bénéficient d’un régime fiscal et social simplifié. Ne disposant pas de salariés et n’étant pas soumis à l’impôt sur les sociétés, ils ne peuvent pas bénéficier de la réduction fiscale liée au mécénat de compétences. Cependant, ils peuvent tout à fait mettre leurs compétences au service d’associations dans le cadre d’un bénévolat de compétences.
Qu’en est-il du mécénat de compétences dans la fonction publique ?
La loi du 21 février 2022, ainsi que le décret du 27 décembre 2022 et la circulaire du 19 juillet 2023, ont ouvert la voie à l’expérimentation du mécénat de compétences au sein de la fonction publique. Grâce à ce cadre législatif, les fonctionnaires de l’État et des collectivités territoriales ont désormais l’opportunité de mettre leurs compétences au service d’organismes reconnus d’utilité publique.
Ces fonctionnaires peuvent s’engager dans des missions d’une durée initiale de 18 mois, avec la possibilité de renouvellement, permettant ainsi une implication sur une période maximale de 3 ans. L’objectif principal de cette expérimentation est d’évaluer à la fois l’efficacité et l’intérêt du dispositif, notamment en mesurant le nombre d’agents de l’État désireux de participer. Pour ce faire, chaque employeur public concerné est tenu d’établir un bilan annuel qui permettra de suivre les progrès et les résultats du programme.
À l’issue de cette période expérimentale, en 2027, une évaluation globale sera réalisée pour déterminer la généralisation du mécénat de compétences dans la fonction publique.
• Côté collaborateurs et collaboratrices d'entreprise
Le mécénat de compétences s’étend à tous les niveaux de carrière : stagiaires en début de parcours, alternants en formation, jeunes diplômés en quête d’expérience, collaborateurs en milieu de carrière cherchant à évoluer, jusqu’aux salariés en fin de carrière.
Chacun apporte une contribution spécifique : les stagiaires et alternants injectent de nouvelles idées, les jeunes diplômés introduisent des perspectives contemporaines, les collaborateurs expérimentés offrent une expertise pratique, et les salariés en fin de carrière partagent une richesse de connaissances accumulées au fil des années.
Selon le Code du Travail, le contrat de travail du salarié reste en vigueur pendant le mécénat. Il conserve donc sa rémunération ainsi que tous ses droits et avantages, comme l’accès aux transports collectifs et la couverture maladie, tout en continuant à cotiser pour sa retraite. À la fin de sa mission, il doit retrouver son poste. L’entreprise maintient également le lien de subordination et reste responsable sur le plan civil et pénal.
• Côté organismes bénéficiaires
Toute structure reconnue d’intérêt général est éligible au mécénat de compétences.
Les organisations relevant de ce statut poursuivent des objectifs philanthropiques, éducatifs, scientifiques, sociaux, humanitaires, sportifs, familiaux, culturels, ou œuvrent à la valorisation du patrimoine artistique et à la protection de l’environnement naturel.
Pour être reconnues, elles doivent remplir les conditions suivantes :
• Exercer une activité non lucrative ;
• Avoir une gestion désintéressée ;
• S’adresser à un large cercle de bénéficiaires.
Concrètement, cela inclut :
– Les associations, œuvres ou organismes d’intérêt général ;
– Les fondations ou associations reconnues d’utilité publique ;
– Les fondations d’entreprise ;
– Les établissements d’enseignement supérieur ou d’enseignement artistique public ou privés à but non lucratif agréés ;
– Les associations cultuelles ou de bienfaisance qui sont autorisées à recevoir des dons ou legs, et les établissements des cultes reconnus d’Alsace-Moselle ;
– Les associations de droit local dont la mission a été reconnue d’utilité publique ;
– Les associations de financement électoral et associations agréées de financement des partis politiques ;
– Les organismes agréés pour la création d’entreprise ;
– La fondation du patrimoine.
Un organisme d’intérêt général peut émettre des reçus fiscaux à ses donateurs et membres, leur permettant ainsi de bénéficier d’une réduction d’impôt.
Mécénat de compétences : avantage fiscal
Encadré par la loi Aillagon du 1er août 2003 (modifiée en 2020 par la loi de Finances), le mécénat de compétences permet à l’entreprise de bénéficier d’une réduction d’impôt sur les sociétés, calculée sur la base du coût de la mise à disposition des salariés.
Comment calcule-t-on le montant défiscalisable ?
La valeur du don correspond au coût salarial brut du salarié (incluant les charges sociales), pour la période durant laquelle il est mis à disposition de l’organisme bénéficiaire.
Le calcul est le suivant : (Coût du salaire horaire brut du collaborateur + charges sociales et fiscales patronales ) x nombre d’heures passées sur la mission = Montant du don à l’association
Pour estimer le montant total dont vous pourriez bénéficier, rendez-vous sur notre simulateur de défiscalisation.
Quel est le montant de la défiscalisation ?
Ce type de don permet de bénéficier d’une réduction d’impôts de :
- 60 % du montant du don, jusqu’à 2 millions d’euros de dons annuels.
- 40 % du montant du don pour les dons annuels dépassant 2 millions d’euros (sauf exceptions).
Toutes les entreprises peuvent-elles défiscaliser leurs dons ?
Cette déduction fiscale est ouverte aux entreprises de toutes tailles, sans montant minimum de don requis.
Le montant défiscalisable lié au mécénat de compétences est-il plafonné ?
Le montant défiscalisable est plafonné à 20 000 euros ou 0,5 % du chiffre d’affaires annuel hors taxes lorsque ce dernier dépasse 4 millions d’euros. En cas de dépassement, il est possible de reporter l’excédent de réduction d’impôt sur les cinq exercices suivants.
Ce report est également possible pour les entreprises exonérées d’impôt sur les sociétés, comme les jeunes entreprises ou les entreprises en difficulté.
Différents types de mécénat de compétences selon les besoins
Le mécénat de compétences se décline en plusieurs formes adaptées aux besoins des entreprises et des collaborateurs.
Missions ponctuelles
Les missions ponctuelles sont des interventions de courte durée qui mobilisent à la fois les compétences personnelles et professionnelles des collaborateurs. Ce type de mécénat peut prendre des formes très variées, comme participer à une distribution de repas pour les personnes en difficulté ou refondre la charte graphique d’une association. Les missions ponctuelles permettent aux salariés de contribuer à des projets concrets et immédiats, tout en répondant aux besoins spécifiques des associations de manière flexible et rapide.
Missions régulières
Sous ce format, un collaborateur consacre, par exemple, une matinée par mois à une association. Cet engagement régulier est particulièrement apprécié des associations, car il leur offre une continuité dans les compétences dont elles disposent et permet de développer des projets de long terme. Pour les collaborateurs, c’est l’occasion de s’investir durablement dans une cause, tout en conciliant cet engagement avec leur emploi.
Intermissions (missions plus ou moins longues)
Les périodes d’intermission, particulièrement pour les consultants en cabinet de conseil, sont des moments où le collaborateur n’est pas engagé sur une mission client. Pour occuper ce temps de manière optimale, il peut être mobilisé sur des projets de mécénat de compétences pour une durée variable. Ces missions, qui peuvent aller de quelques semaines à plusieurs mois, permettent aux consultants de maintenir leur dynamisme professionnel, de développer de nouvelles compétences et de s’investir dans des projets à impact positif pour la société.
Mécénat de compétences seniors (missions généralement longues)
Le mécénat de compétences senior est destiné aux salariés en fin de carrière, qui souhaitent mettre leur expérience au service d’une cause. Ces missions, qui peuvent s’étendre sur une période allant jusqu’à trois ans, offrent une transition progressive vers la retraite. Un des avantages majeurs de ce type de mécénat est qu’il n’impacte pas les indemnités de retraite, tout en permettant au collaborateur de rester actif et engagé. Pour les associations, c’est une opportunité d’accueillir des professionnels expérimentés, capables de mener des projets complexes.
Exemples de mécénat de compétences et témoignages
Missions ponctuelles
Alexis, Chef de projet AMOA chez Amarris, revient sur son expérience solidaire auprès de l’association ANIM’Ô ESPOIR 44.
Mission régulière au sein de l’association BiodiverCity
En 2022, Caroline, vérificatrice comptable à l’Urssaf Centre-Val de Loire, consacre une heure de son temps à l’association BiodiverCity, où elle prend soin des animaux, les nourrit et nettoie leur enclos. Séduite par l’expérience, elle renouvelle son engagement à plusieurs reprises en tant que bénévole sur son temps libre. Désireuse de s’investir davantage, elle accepte ensuite une mission tout à fait différente : l’accompagnement dans la saisie de leur comptabilité, s’engageant pour six demi-journées réparties sur trois mois.
« Super expérience que ça soit en comptabilité ou sur le terrain pour s'occuper des animaux. Bonne ambiance et sentiment d'utilité. Cela permet aussi de protéger et sensibiliser sur notre planète. »
Mission longue dans le cadre d’une intermission
Mbara, collaboratrice de l’entreprise Captain, s’est engagée aux côtés de l’association Investing For Nature pour améliorer leurs supports de communication. Pendant une mission de 18 jours réalisée en période d’intercontrat, elle a contribué à la refonte du dossier de présentation ainsi qu’à la création d’un schéma explicatif du cycle de fonctionnement de l’association.
« Les échanges ont été enrichissants. Grâce à une écoute active et attentive, j'ai pu exprimer mes idées avec une grande facilité. La patience et l'ouverture ont permis un dialogue constructif et profond, où chaque point de vue a été valorisé et compris. J'ai pris beaucoup de plaisir à travailler sur ce projet et à apporter ma créativité. »
Le mécénat de compétences, un dispositif qui met tout le monde d’accord !
Quelques chiffres
Qu’ils soient jeunes ou moins jeunes, une large majorité exprime un fort engouement pour l’engagement solidaire en entreprise et le mécénat de compétences. Les associations aussi !
→ 55% des actifs et 76% des millenials considèrent l’engagement sociétal comme plus important que le salaire (Cone Communication).
→ 73% des jeunes jugent important de bénéficier d’heures sur leur temps de travail pour s’occuper d’un projet à impact sociétal (« Du campus au bureau : comment les NewGen veulent apprendre à travailler», NewGen Talent Centre de l’Edhec, 2023).
→ 58 % des personnes en recherche d’emploi portent un grand intérêt aux entreprises avec une politique RSE. Ce chiffre s’élève à 79 % chez les 18-35 ans. (greenly.earth)
→ 75% des seniors sont largement partants pour effectuer du mécénat de compétences (Cadremploi)
→ 98% des associations sont satisfaites du dispositif et envisage d’y recourir à nouveau (economie.gouv)
Mécénat de compétences : comment le mettre en place ?
Étape 1 : interroger les équipes via un questionnaire pour évaluer leur intérêt et leur motivation à participer à ce dispositif. Téléchargez notre sondage.
Étape 2 : sélectionner les organismes bénéficiaires ou opter pour une plateforme clé en main qui présente déjà un large éventail d’associations soigneusement sélectionnées.
Étape 3 : mobiliser les collaborateurs en les informant de la démarche via un webinaire ou en organisant un événement lors d’un temps fort dans l’année, tels que la Semaine Européenne du Développement Durable ou encore Giving Tuesday, journée mondiale célébrant la générosité.
Étape 4 : formaliser l’engagement par la signature d’une convention de mécénat et d’un avenant au contrat de travail des collaborateurs impliqués.
Étape 5 : mettre en place un système de suivi et d’évaluation de l’impact du mécénat de compétences. Téléchargez un exemple de rapport d’impact.
Retrouvez toutes les étapes détaillées dans notre guide de mise en place d’une démarche d’engagement solidaire.
Vous souhaitez être accompagné.e dans la mise en place du mécénat de compétences ? Day One propose une solution clé en main grâce à sa plateforme digitale et son accompagnement sur-mesure.
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